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8 solutions pour protéger un manuscrit ?

Comment protéger un manuscrit ?

Il n’est pas facile de savoir comment protéger et sécuriser ses écrits contre le plagiat ou toute forme de fraude. Les Éditions Vérone vous proposent 8 solutions simples et claires pour vous aider à protéger un manuscrit en vous indiquant la procédure à suivre.

Comment envoyer un manuscrit ?

L’envoi d’un manuscrit peut s’effectuer par le biais de plusieurs modes, tous plus ou moins rapides.

  • Sur le site officiel de la maison d’édition, en format Word ou PDF. Des plateformes de dépôt sont toujours disponibles, permettant aux auteurs de joindre leur manuscrit et de laisser leurs coordonnées afin d’être recontactés après l’étude de l’ouvrage.
  • Par mail, à l’attention du comité de lecture (les contacts sont, la majorité du temps, disponibles sur internet).
  • Par voie postale.

Comment protéger un manuscrit ?

Le droit d’auteur protège une œuvre originale dès sa création, sans formalité obligatoire. En cas de litige, il reste toutefois utile de disposer d’une preuve datée de l’existence du manuscrit. Un dépôt ne crée pas le droit d’auteur et ne certifie pas à lui seul la propriété : il fournit un élément de preuve d’antériorité et d’identification du déposant.

Cette preuve peut s’établir de plusieurs manières :

  • Utiliser le service e-Soleau de l’INPI, qui horodate les documents et établit une date certaine. L’INPI précise que ce dépôt ne confère pas un titre de propriété intellectuelle.
  • Le dépôt chez un huissier ou un notaire : c’est la solution la plus sûre, puisque cette méthode est immédiatement reconnue mais reste également la plus coûteuse.
  • Faire appel à différents services qui assureront la protection de votre manuscrit, pour un certain temps et contre rémunération :
  • La SGDL (Société des Gens De Lettres)

Depuis 2023, les nouveaux dépôts de la SGDL sont entièrement dématérialisés sur la plateforme Hugo.

  • Hugo permet de déposer différents types de fichiers et plusieurs versions d’une œuvre. Au 30 septembre 2026, le tarif affiché est de 12 € par année de protection ; il faut vérifier le barème officiel avant tout dépôt.
  • Le SNAC (Syndicat National des Auteurs et des Compositeurs)

Au 30 septembre 2026, le SNAC indique un coût de 37 € et une durée de cinq ans, renouvelable. L’œuvre peut être remise sur papier ou sur support numérique, mais elle est conservée physiquement dans ses archives.

La demande de dépôt s’initie à l’aide du formulaire indiqué par le SNAC. Les coordonnées et horaires doivent être vérifiés sur son site officiel avant l’envoi ou le déplacement.

SNAC

19, rue du Jour

75001 Paris

  • Le dépôt légal : il concerne le livre imprimé mis à la disposition du public et s’effectue au plus tard le jour de sa mise en circulation. Un manuscrit, une épreuve ou une maquette n’entre pas dans son champ ; le dépôt légal ne remplace donc pas une preuve d’antériorité constituée avant publication.

Que se passe-t-il après l’envoi du manuscrit aux maisons d’édition ?

Aux Éditions Vérone, nous recevons plusieurs centaines de manuscrits par mois. Cela veut-il dire qu’ils sont tous conservés sur nos serveurs ou dans nos bureaux ? En réalité, tout va dépendre du suivi qui sera accordé à chaque manuscrit.

  • Si un manuscrit est refusé, il est supprimé et aucune trace n’est gardée. Si l’envoi a été effectué par voie postale, le manuscrit est renvoyé à l’auteur et aucune copie n’est conservée.
  • Si le manuscrit est accepté mais que l’auteur le publie au sein d’une autre maison d’édition, alors le manuscrit est détruit.
  • Si le manuscrit est accepté et que l’auteur choisit de poursuivre l’aventure avec nous, alors l’ouvrage est bien évidemment conservé et transmis à nos différentes équipes, afin qu'elles puissent réaliser les premières épreuves.

Vous pouvez également consulter notre article 3 conseils pour envoyer un manuscrit à une maison d'édition en complément de celui-ci.

N’hésitez pas à envoyer votre manuscrit aux Éditions Vérone